Axe éditorial B / F

Externalisation bancaire

Confier une tâche à un prestataire est souvent raisonnable. Lui confier sa responsabilité est impossible : la banque répond de ce que fait son prestataire comme de ce qu'elle fait elle-même.

Thèse — Le prestataire exécute. La banque reste responsable — devant ses clients, devant son autorité de contrôle, devant la place.

Ce que disent les textes

Concrètement, si un prestataire de filtrage perd des données, la question posée à la banque sera simple : pourquoi lui avoir confié ces données-là, et qu'avez-vous fait pour vérifier qu'il les protégeait ?

Les outils AML, cas d'école

Un outil de lutte contre le blanchiment voit passer l'identité de chaque client, ses bénéficiaires effectifs, ses pays de résidence, ses relations. À Monaco, les obligations de vigilance découlent de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 modifiée et sont contrôlées par l'Autorité monégasque de sécurité financière (AMSF).

Le modèle le plus répandu chez les éditeurs de screening en mode SaaS est simple : la banque envoie toute sa base clients, le prestataire la compare en continu aux listes de sanctions, de personnes politiquement exposées et à la presse. Le prestataire détient donc une copie à jour du portefeuille. Et si son service tourne sur un cloud américain, cette copie se trouve chez un fournisseur soumis au CLOUD Act et au FISA.

Deux architectures de filtrage AML Modèle A : la banque transmet en continu l'intégralité de son fichier clients au prestataire. Modèle B : les listes sont importées à Monaco, le filtrage est réalisé localement, et seules les alertes sont transmises. A — TOUT LE PORTEFEUILLE CHEZ LE PRESTATAIRE Banque Fichier clients complet 100 % des relations Tous les clients, en continu Prestataire (cloud tiers) Filtrage de masse Copie du portefeuille B — FILTRAGE À MONACO, ALERTES SEULEMENT Banque — à Monaco Listes importées · moteur local 100 % des clients filtrés sur place Faux positifs traités sur place Mise à jour des listes Alertes uniquement Prestataire Fournit les listes Analyse les seuls dossiers transmis, réduits au minimum
Schéma de principe. Dans le modèle B, tous les clients restent filtrés : l'obligation de vigilance ne change pas, seul le lieu du filtrage change.

Le second modèle demande plus de travail : il faut faire tourner un moteur de correspondance, intégrer les listes sans délai, régler les seuils. Il a un avantage décisif. Ce qui sort de Monaco n'est plus le portefeuille, mais une poignée de dossiers en alerte. Une fuite ou une réquisition chez le prestataire ne porte plus que sur eux.

Si l'on externalise quand même

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