Confier une tâche à un prestataire est souvent raisonnable. Lui confier sa responsabilité est impossible : la banque répond de ce que fait son prestataire comme de ce qu'elle fait elle-même.
Thèse — Le prestataire exécute. La banque reste responsable — devant ses clients, devant son autorité de contrôle, devant la place.
Ce que disent les textes
Concrètement, si un prestataire de filtrage perd des données, la question posée à la banque sera simple : pourquoi lui avoir confié ces données-là, et qu'avez-vous fait pour vérifier qu'il les protégeait ?
Les outils AML, cas d'école
Un outil de lutte contre le blanchiment voit passer l'identité de chaque client, ses bénéficiaires effectifs, ses pays de résidence, ses relations. À Monaco, les obligations de vigilance découlent de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 modifiée et sont contrôlées par l'Autorité monégasque de sécurité financière (AMSF).
Le modèle le plus répandu chez les éditeurs de screening en mode SaaS est simple : la banque envoie toute sa base clients, le prestataire la compare en continu aux listes de sanctions, de personnes politiquement exposées et à la presse. Le prestataire détient donc une copie à jour du portefeuille. Et si son service tourne sur un cloud américain, cette copie se trouve chez un fournisseur soumis au CLOUD Act et au FISA.
Schéma de principe. Dans le modèle B, tous les clients restent filtrés : l'obligation de vigilance ne change pas, seul le lieu du filtrage change.
Le second modèle demande plus de travail : il faut faire tourner un moteur de correspondance, intégrer les listes sans délai, régler les seuils. Il a un avantage décisif. Ce qui sort de Monaco n'est plus le portefeuille, mais une poignée de dossiers en alerte. Une fuite ou une réquisition chez le prestataire ne porte plus que sur eux.
La vigilance porte sur tous les clients. Rien n'oblige pour autant à les confier tous, en permanence, à un prestataire hébergé à l'étranger. Plaidoyer pour un filtrage à Monaco et des alertes seulement.